[ MENTIONS LEGALES]
eurl archinova
Capital 2000 €
siège social :
domaine du parc
4,allée du temps qui passe
77184 - Emerainville
code APE: 7111 Z
Siren : 502 802 887
n° TVA intracommunautaire : FR 8550 2802 887
Responsable Légal: Stéphane Gruffaz
[ WEB DESIGN]
le site Web www.archinova.fr est produits par : archinova
Le site " archinova.fr " est conçu et animé par : Archinova + Profil Creatif
Design et ergonomie : Stéphane Gruffaz + Profil Creatif
Développement Web : ANATAL PRO STUDIO
Directeur de la publication : Stéphane Gruffaz en qualité de gérant de la société
site hébergé chez : 1 & 1 - http://commander.1and1.fr
Toutes les informations figurant sur le site " archinova.fr " sont données à titre indicatif. 1&1 ne saurait en aucun cas en garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité.
Les données personnelles collectées par archinova seront utilisées à titre confidentiel uniquement par archinova.
[ DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE ]
La structure générale du site, ses images fixes ou animées, ses textes, ses logos ainsi que tous les autres éléments participant à son contenu et à son architecture sont la propriété exclusive d'archinova.
Toute représentation totale ou partielle du site par tous moyens et procédés, sans l'autorisation expresse d'archinova, est interdite et constituerait un acte de contrefaçon sanctionné par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle des marques figurant sur le site sans l'autorisation expresse d'archinova est prohibée au sens de l'article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant le cas échéant sur le site et qui sont définies et protégées par les dispositions des articles L. 341-1 et suivants Code de la propriété intellectuelle.
Aucun hyperlien ne saurait être mis en place par les visiteurs et utilisateurs de ce site sans l'autorisation expresse et préalable d'archinova, à l'exception des liens pointant vers sa page d'accueil.
[ DROITS D'AUTEUR - © Stéphane Gruffaz pour archinova _ 2011 ]
Le site internet www. archinova.fr et son contenu relève du principe de la protection du Droit d'Auteur, posé par l'article L.111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle.
La totalité de son contenu (projets réalisés , design et concept, textes, logos, images, icônes...) est protégé. Aucune copie, reproduction, diffusion, modification, même partielle de ce contenu (autres que celles prévues à l'article L 122-5 du CPI*) ne peut être faite sans l'autorisation expresse de Mr Stéphane Gruffaz .
Les photos utilisées dans ce site sont la propriété exclusive d'archinova ou de leurs auteurs respectifs. Elles ont fait l'objet d'une demande écrite d'exploitation il est donc interdit de les utiliser sans autorisation expresse de Mr Stéphane Gruffaz ou de leurs auteurs.
Auteur des Photographies :
Stéphane Gruffaz
N.Pasquel pour extérieur design
* Article L.122-5 du CPI : la visualisation du site à des fins d’informations personnelles et pour un usage privé est autorisée.
Conformément à la loi Informatique et Liberté n°78-17 du 6 janvier 1978, les informations relatives aux utilisateurs du site peuvent donner lieu à l'exercice du droit individuel d'accès et de rectification. Pour cela, il suffit d'en faire la demande à : contact@archinova.fr
© 2011_archinova. Tous droits réservés.